Comptes rendus du Conseil Municipal

Réunion du 27 mars 2026    (voir le pdf)

- Délégation donnée au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

- Indemnités de fonction des élus

- Commissions communales

- Élection des délégués auprès du SIEM

- Élection des délégués auprès du Syndicat de Transport Scolaire

- Désignation des membres de la commission « Appel d’offres »

- Désignation du correspondant CNAS

- Désignation du correspondant Défense

- Désignation du correspondant Sécurité Routière

- Compte Financier Unique 2025

- Affectation du résultat 2025

- Vote de la taxe directe locale 2026

- Vote des subventions 2026

- Vote du budget primitif 2026

- Questions diverses

Réunion du 12 décembre 2025    (voir le pdf)

- Participation employeur pour le risque santé dans le cadre de la labellisation

- Renouvellement du contrat de l’adjoint technique

- Renouvellement du contrat de la secrétaire de mairie

- Centre de Gestion : contrat assurance statutaire

- Demande de subvention pour un voyage scolaire

- Demande de subvention pour des travaux de voirie

- Abattage des arbres le long de la RD2

- Zone 30 : rue Saint Louvent

- Cantine scolaire - Courdemanges

- Questions diverses

Réunion du 4 juillet 2025    (voir le pdf)

- Syndicat des transports scolaires

- Vente du tracteur tondeuse

- Changement de catégorie pour le poste de secrétaire de mairie

- Renouvellement des membres de l’Association Foncière de Châtelraould

- Limitation tonnage pour la circulation du Pont Saint Louvent

- Mise à disposition de l’ancienne salle de classe pour la cantine scolaire

- Questions diverses

Réunion du 27 mars 2025    (voir le pdf)

- Compte Financier Unique 2024

- Affectation du résultat 2024

- Vote de la taxe locale directe locale 2025

- Vote des subventions 2025

- Vote du budget primitif 2025

- CCVCD - gestion de la ressource en eau

- Calycé - autorisation des voies du domaine public 

- Calycé - autorisation des voies du domaine privé

- Questions diverses